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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.04 ‑ Magnésium etouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris (+). ‑ Magnésium sous forme … rattache habituellement à l'un des deux types de réactions suivants : A) Electrolyse du chlorure de magnésium fondu . …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
Explanatory notes
… écartement momentané de la ligne droite soit au moyen des doigts, soit par l'intermédiaire d'une petite pièce de bois, …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. ‑ Gruaux et semoules : … pellets Les gruaux et semoules de cette position sont des produits obtenus par fragmentation des grains de céréales (y … (Point 1), deuxième paragraphe). Les gruaux consistent en petits fragments ou noyaux farineux provenant d'une mouture …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, … soient, dans cet état, impropres à l’alimentation . Ces produits servent essentiellement de matière première à … industries alimentaires (confiturerie, préparation de fruits confits au sucre, etc.). Les fruits le plus …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.01 ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 5701.10 ‑ De … 2 Le noeud de Ghiordès et le noeud de Séné peuvent être faits en enserrant un groupe de fils de chaîne au lieu, … de fils de coton, de lin, de chanvre ou de jute. Les produits de la présente position sont généralement utilisés …Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ … sous-ordre Pinnipedia) 0208.50 - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 0208.60 - De chameaux et … 0208.90 - Autres. Cette position correspond aux viandes et abats de ceux des animaux du n° 01.06, utilisés pour …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ … 1) Les meubles anciens, cadres et boiseries. 2) Les produits des arts graphiques : incunables et autres livres, musique, …Section I > Chapitre 1 > Position 0104
… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …
Explanatory notes
… 01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De l'espèce …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du …
Explanatory notes
… 28.13 ‑ Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du … ‑ Autres Parmi les composés binaires repris ici, les plus importants sont les suivants : 1) Disulfure de carbone (sulfure de carbone) …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …