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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… 62.10 ‑ Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. … des vêtements confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( autres qu …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, … Autres La présente position comprend notamment : 1) Les cuillers de tout genre, y compris les petites cuillers à … à découper, à piquer la viande, fourchettes à gâteaux, à huîtres, à escargots, fourchettes grille‑pain à long manche. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.50
… Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores …
Section X > Chapitre 48 > Position 4801 > 4801.00
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.60
… Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.1
… Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.2
… En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.3
… En alliages à base de cuivre-étain (bronze) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.13
… D'une puissance excédant 10.000 kW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.2 > 8411.22
… D'une puissance excédant 1.100 kW …