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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1
… Mammifères …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.10
… Sommiers …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, …
Explanatory notes
… aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, … des thermomètres à liquides sont dits à maxima et à minima , en ce sens qu'ils sont conçus pour enregistrer les … et, en particulier : a) Ceux dans lesquels un miroir concave concentre, par exemple sur un couple …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur … ou de chrome et oxydes de chrome - Revêtus d'aluminium : 7210.61 - - Revêtus d'alliages d'aluminium et … d'examiner en premier lieu les produits à l'œil nu ou au microscope pour déceler éventuellement la présence de …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons …
Explanatory notes
… de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons … la distillation de la houille, du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut distinguer : 1) Les goudrons … Les goudrons qui ne sont pas obtenus à partir de substances minérales n'entrent pas dans la présente position : le …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. … 3) Les autres choux pommés (les choux blancs, choux de Milan ou de Savoie, choux rouges et choux de Chine, par …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …