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Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Coffre-fort , en acier, conçu … à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10

Classification opinions

… fils électriques et des tubes en cuivre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Appareil conçu pour être … lesquels circule le fluide frigorigène. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… présente une odeur et un goût de vanille. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2009 … 3. Préparation alimentaire sous … (crème vanille) et de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… supplémentaire de la raideur du ressort. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8716.90/3. Adoption : 2025 … l’ajustement de la hauteur du châssis. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Voir également l’Avis 8716.90/2. Adoption …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 8907.90/2. Adoption : 2017 … de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Voir également l’avis 8907.90/1. Adoption …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026

Explanatory notes

… ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression, de l'énergie cinétique ou d'autres caractéristiques variables … Les appareils compris ici peuvent comporter notamment des enregistreurs, des organes de signalisation ou des … de la présente position et, en particulier, les dispositifs enregistreurs présentés isolément, même si l'enregistrement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Explanatory notes

… incolores, déliquescents, très solubles dans l'eau, rougissant à l'air ou à la lumière, décomposables par la …

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