Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.91
… Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après …
Explanatory notes
… 85.05 ‑ Electro aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après … (les dispositifs magnétiques destinés à maintenir les clichés dans les machines à imprimer, par exemple). 4) … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en … intactes au sein du liant et des matières de charge. Les articles de la présente position ne doivent pas être …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 - … Elles peuvent également avoir été nettoyées, refendues ou raclées, ou avoir subi une opération de tannage (y compris … tannées (même partiellement), ni autrement préparées. Sont exclus de la présente position : a) Les peaux comestibles …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en …
Explanatory notes
… à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en … des articles visés ci‑dessus sont parfois emmanchés. On classe également ici les articles de l'espèce simplement …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la … ‑ ‑ Planches à voile 9506.29 ‑ ‑ Autres ‑ Clubs de golf et autre matériel pour le golf : 9506.31 ‑ ‑ … d) Les filets pour balles et ballons et les filets de clôture ( n° 56.08 , généralement). e) Les vêtements de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du …
Explanatory notes
… en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du … Les articles de l'espèce ornés d'un miroir demeurent classés ici pour autant qu' ils présentent le caractère … boîtes de poche, les boîtes à papier à lettres, les boîtes‑classeurs, les boîtes à ouvrages, les boîtes‑nécessaires de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un …