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Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance n'excédant pas …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : 9306.21 ‑ ‑ Cartouches 9306.29 ‑ ‑ Autres 9306.30 ‑ Autres …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… propres à être transformées directement en sucreries ( n° 21.06 ). e)     Les médicaments du Chapitre 30 . …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… du transport. 7101.10 - Perles fines - Perles de culture : 7101.21 - - Brutes 7101.22 - - Travaillées Les perles fines …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… Les fours non industriels, ni de laboratoires ( n°  73.21 ). b)    Les appareils des types relevant du n°  84.19 , …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535

Explanatory notes

… et coupe‑circuit à fusibles               ‑ Disjoncteurs : 8535.21 ‑ ‑ Pour une tension inférieure à 72,5 kV 8535.29 ‑ ‑ …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… ce qui les différencie habituellement des ciseaux du n°  82.13 . Les sécateurs comportent presque toujours un … anneaux et qui sont mentionnés à la Note explicative du n°  82.13 . 6)    Les cisailles à haies, sécateurs et outils …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

…               ‑ Bois en plaquettes ou en particules : 4401.21 - - De conifères 4401.22 - - Autres que de conifères …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

… ‑ Fils simples, en fibres peignées :             5206.21 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

…               - Survêtements de sport (trainings) : 6112.11 - - De coton 6112.12 - - De fibres synthétiques 6112.19 - - D'autres matières textiles 6112.20 - …

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