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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux 8208.20 ‑ … destinés à être montés sur des machines ou des appareils mécaniques. Elle ne couvre pas , par contre, les couteaux … à couper ou à rogner le papier, les tissus, les matières plastiques en feuilles, etc., pour machines à hacher le …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou … 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton destinées à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
Explanatory notes
… diapositives peut être effectué manuellement, de façon semi‑automatique (à l'aide d'un électro‑aimant ou d'un moteur commandé par l'opérateur) ou automatique (à l'aide d'un minuteur). Certains … objectifs avec dispositif de mise au point le plus souvent automatique et d'une table sur laquelle est placé le papier …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …
Explanatory notes
… à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 8601.10 - A source extérieure d'électricité 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les locomotives et locotracteurs électriques de tous types dans lesquels l'énergie de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
Explanatory notes
… ou d'autres polyamides 5506.20 ‑ De polyesters 5506.30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5506.40 ‑ De polypropylène 5506.90 ‑ Autres Cette …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. …
Explanatory notes
… même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. ‑ Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : … fonctions oxygénées : 2912.21 ‑ ‑ Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque) 2912.29 ‑ ‑ Autres ‑ …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 2510.10 - Non … et les autres phosphates de calcium naturels (phosphates tricalciques ou phosphorites ), les phosphates … engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin d'éliminer les impuretés. Les …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques . 3603.10 - Mèches de sûreté 3603.20 - Cordeaux … goudronnée ou imprégnée de caoutchouc ou de matières plastiques, renfermant une charge linéaire de poudre noire. … sont constituées par une petite coupelle, le plus souvent métallique, contenant en général un mélange à base de …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge extra … vierges sont les huiles obtenues du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques dans des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde …