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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces …
Explanatory notes
… bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs disjoncteurs utilisés avec ces … ou dispositifs de la présente position. * * * Sont exclus de cette position : a) Les groupes d'alimentation, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à … (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à … comme support de pièces cylindriques. Sont exclus de cette position les outils à graver pour emploi à … permettent de mesurer notamment des diamètres intérieurs ou extérieurs, des épaisseurs ou des pas de filetage. 2) Les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de …
Explanatory notes
… à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de … du Chapitre se rapportent essentiellement (sauf quelques exceptions, telles que les lames de scies) à des outils à …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des …
Explanatory notes
… 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, … même matière ou, au contraire, en matières différentes (par exemple, la semelle extérieure en caoutchouc et le dessus en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les …
Explanatory notes
… (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, … sels métalliques, ou encore de tanin (voir toutefois l'exclusion d) à la fin de la présente Note explicative). 9) Accélérateurs de teinture ou de fixation …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, …
Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; … de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 … comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.- Au sens du présent …Legal note
… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 … comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.- Au sens du présent … au fer que les feuilles minces des types utilisés, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes …Section X > Chapitre 49
… de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… des associations commerciales, propagande touristique, par exemple). Ces publications relèvent du n ° 49.11. 6.‑ Au … secondaire. CONSIDERATIONS GENERALES Sauf quelques rares exceptions mentionnées plus loin, le présent Chapitre couvre … des n ° s 39.18, 39.19, 48.14 et 48.21 sont également exclus du présent Chapitre, même s'ils sont revêtus …Legal note
… un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur; … les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format … des associations commerciales, propagande touristique, par exemple). Ces publications relèvent du n ° 49.11. 6.‑ Au …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s …