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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.9 > 4407.94
… De cerisier '(Prunus spp.) …
Section II > Chapitre 8 > Position 0809 > 0809.2 > 0809.21
… Cerises acides (Prunus cerasus) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; …
Explanatory notes
… 90.05 ‑ Jumelles, longues‑vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; … , appartiennent également à la présente position. Utilisés uniquement en astronomie, en vue de la seule observation …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception … indicatrices et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les …
Explanatory notes
… grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les … recoupe la surface terrestre après sa première apogée, communiquant à la charge une vitesse n'excédant pas 7.000 m/s. C) Les projectiles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.4 > 8544.42
… Munis de pièces de connexion …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7217 > 7217.30
… Revêtus d'autres métaux communs …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.40
… Verres de lunetterie en verre …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1 > 9607.11
… Avec agrafes en métaux communs …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, …