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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3909 > 3909.20
… Résines mélaminiques …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3909 > 3909.40
… Résines phénoliques …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5102 > 5102.20
… Poils grossiers …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208 > 9208.10
… Boîtes à musique …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1
… Fermetures à glissière …
Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages … le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des … similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les …Legal note
… le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des … similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les … pas 300 cm 3 ; c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
… Tissus de poils grossiers ou de crin. …
Explanatory notes
… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.- Le … ne comprend pas : a) les cannes-mesures et similaires (n° 90.17); b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires …Legal note
… ne comprend pas : a) les cannes-mesures et similaires (n° 90.17); b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93); c) les articles du …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de …
Explanatory notes
… blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de … carnets‑répertoires. 2) Les cahiers. Les cahiers peuvent simplement contenir des feuilles de papier ligné mais …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …