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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs … position peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils relèvent du n° 06.03 s'ils portent des fleurs ou des …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs … (en fibres textiles se présentant souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière … rembourrage. Ces couches sont généralement assemblées par aiguilletage ou par couture (y compris la couture‑tricotage) …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre … déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… 23.03 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre … déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 … composés de substances fibreuses et de matières protéiques. Ils se présentent habituellement sous forme de pellets ou de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.40
… Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5005 > 5005.00
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1
… Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.20
… Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.1
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires …
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …