Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4006 > 4006.10
… Profilés pour le rechapage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); …
Explanatory notes
… ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); … cloisonnements serrés de tôles en chicane, etc.) ménagent un parcours séparé aux gaz et à l'air à réchauffer … chaudières. B. - CONDENSEURS POUR MACHINES A VAPEUR Il s'agit de condenseurs, dont le rôle consiste à abaisser la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou …
Explanatory notes
… 84.32 ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou … mode de traction, les machines, appareils et engins pour l’agriculture, l’horticulture ou la sylviculture qui, au lieu … rangées dans le n° 87.05 , avec les autres voitures à usages spéciaux, les voitures épandeuses automobiles pour …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée … La dolomie est un carbonate double naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à … Par contre, la dolomie concassée pour servir au bétonnage ou à l’empierrement des routes ou comme ballast …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme carrée … du n° 71.03 , même si elles sont, en fait, destinées à des usages techniques, tels que la fabrication de pièces … compactes et très dures, composées de grains de quartz agglomérés par un liant siliceux. La présente position …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge : 9701.21 ‑ ‑ Tableaux, peintures et dessins 9701.22 ‑ …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.20
… Films à développement et tirage instantanés …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.90
… En autres alliages de cuivre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.20
… Bascules à pesage continu sur transporteurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.10
… Machines pour le nettoyage à sec …