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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… à coudre A.- MACHINES A COUDRE La présente position couvre toutes les machines ou têtes de machines qui, par le … (tailleurs, couturières, etc.), la présente position couvre également les machines industrielles exclusivement … explicative de sous-positions. N° 8452.10 Le n° 8452.10 couvre les machines à coudre et les têtes de machines à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… deux plis extérieurs de bois de conifères Cette position couvre : 1)    Les bois contre‑plaqués qui sont constitués …

Section XIII > Chapitre 69

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure 8549.14 - - En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure 8549.19 … qu’articles distincts, elles sont généralement expédiées en vrac et comptabilisées en poids plutôt qu’en unités.  …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… EN BOTTES LIEES, EMMANCHES OU NON Le présent groupe couvre des articles, emmanchés ou non, de facture assez … articles de brosserie , au sens du présent groupe, couvre également les brosses en caoutchouc ou en matières …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… de balle florale, pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison postérieurement au battage. La présente position … N° 1004.10 Au sens du n° 1004.10, l'expression de semence couvre seulement l’avoine qui est considérée par les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (notamment des pneumatiques) … par des films de polyéthylène. La présente position couvre le caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… groupés les produits céramiques autres que les produits et ouvrages en farines siliceuses fossiles ou en terres … du feldspath), tandis que la porcelaine à base d'os, plus pauvre en alumine a été enrichie en phosphate de calcium … 85 en raison de leurs usages électrotechniques, les ouvrages obtenus par façonnage et cuisson de matières telles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

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