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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail …
Explanatory notes
… fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et … les rongeurs, les oiseaux, etc.; les produits destinés à repousser les parasites ou servant à la désinfection des … nerveux ou alimentaire, par asphyxie, par leur odeur, etc. Relèvent également de la présente position les inhibiteurs …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, … rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier (+). … , dénommées également vis Parker ou vis à tôles , qui ressemblent aux vis à bois par leur tête fendue et leur bout … matériaux à l'aide d'un marteau, mais ne peuvent en être retirées qu'en faisant usage d'un tournevis. Sont exclus de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces … de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les …
Explanatory notes
… durci, matières plastiques, papier ou carton imprégnés de résine, amiante‑ciment, mica, etc. Lesdites pièces se … de commutateurs, etc., les supports de fusibles, de résistances ou de bobines, les blocs intérieurs de douilles de lampes, les réglettes d'attache et les dominos présentés non munis de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de couleur brune et de saveur amère, renfermant 93 % de caramel et 6 % de sels minéraux. Adoption …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même … ou non, ainsi que la masse écumeuse appelée mousse de relargage ou savon de relargage que l'on recueille à la surface de ces lessives dans des bacs de …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. …
Explanatory notes
… en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette … sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : 1) Les caillettes (de veau, de chevreau, … Les tripes et les panses. Lorsqu'elles sont cuites, elles relèvent du Chapitre 16 . 3) La baudruche non ouvrée, qui …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la … y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …