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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou … contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou … contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… suivants : un dispositif de découpe et d'ébarbage, des cylindres de cintrage et de formage, des galets fous verticaux de rapprochement (des bords) et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10

Classification opinions

… de gruau de maïs additionné d'huile de tournesol et de poudre de fromage. Cette poudre de fromage contient également du babeurre en poudre, un colorant (extrait de paprika) et du sel. Le gruau …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… abrasive. Application de la RGI 4. Adoption : 1967 … 2. Poudre blanche pulvérulente contenant plus de 99,2 % en poids de sulfate de sodium anhydre, obtenue uniquement par prélèvement mécanique de … libre à la surface de la mirabilite (sulfate de sodium décahydraté) qui cristallise à partir de la saumure …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… de fils parallélisés, la « trame » étant enserrée, à angle droit, entre les fils de l'élément de la « chaîne » , en … le daim, et, sur le devant, une couverture constituée d'un cadre pour photographie en bois, pourvu d'une plaque … la RGI 3 b). Adoption : 2005 … 11. Sac stérile gradué pour drainage urinaire, en matière plastique, pour le …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… du glucose, du beurre, de la matière grasse végétale, de la poudre de lait, du sel, de la lécithine de soja, de … et des aromatisants. La présence de quantités infimes de poudre de cacao, indiquée par le fabricant, n'a pas pu être … d'autres aromatisants. La présence de quantités infimes de poudre de cacao, indiquée par le fabricant, n'a pas pu être …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91

Classification opinions

… 1. Gomme à mâcher à la nicotine , présentée sous forme de dragées contenant 2 ou 4 mg de nicotine fixée sur une résine …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… par un moteur à piston à allumage par compression d'une cylindrée de 2.779 cm3, comportant une double cabine et une … rabattable et elle est recouverte d'une bâche tendue sur un cadre métallique. Un panneau amovible en matière plastique, … à allumage par compression, à quatre temps, d'une cylindrée de 395 cm3. La capacité de chargement est de 500 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… suivants : un dispositif de découpe et d'ébarbage, des cylindres de cintrage et de formage, des galets fous verticaux de rapprochement (des bords) et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

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