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Section XI > Chapitre 55 > Position 5511

Explanatory notes

… la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), Dénia , Damas , Lexir et Gordo . …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… et ne sont pas des produits du genre de ceux cités dans la deuxième partie du libellé du n° 27.07.  Les alkylbenzènes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… ou d'un appareil déterminé , des articles comportants des connexions électriques, des parties isolées, des bobinages, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… matières, qui en fait une unité hermétique parfaite. Il existe aussi des vitrages isolants formés de deux plaques de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… textiles associées à des fils de caoutchouc ( Section XI ). Ainsi, par exemple, les fils et cordes de caoutchouc …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce …

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