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Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42

… dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés …

Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00

… chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99

INN

… … idasanutline … ilomastat … implitapide … indoximod … ingliforib … ipidacrine … irdabisant … isamoltan … chlorure …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… ou 30.04;        c)   les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑  Les termes … se présentant sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles que celles résultant de …

Legal note

… ou 30.04;        c)   les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑  Les termes … se présentant sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles que celles résultant de …

Classification opinions

… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) … Isomères séparés d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant moins de 95 % (*) d’un isomère …

Section XVI

Explanatory notes

… que doseurs, transporteurs, séchoirs, trémies vibrantes, mélangeurs, silos de stockage et postes de commande … de petites dimensions, appareils de distillation, broyeurs, mélangeurs, transformateurs et condensateurs électriques, …

Classification opinions

… 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage … ou principalement destinés à des agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs de la Sect. XVI. Classement dans les positions …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et … avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;        e)   … Ce Chapitre couvre également les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits ci‑dessus par …

Legal note

… constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble … avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;        e)   …

Classification opinions

… à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué; … du n° 05.11 ); il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent …

Legal note

… des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué; …

Classification opinions

… à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de …

Section XI > Chapitre 54

Classification opinions

… à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… tissus de fils de papier, ainsi que les produits textiles mélangés assimilés aux produits du présent Chapitre par …

Classification opinions

… à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… au tissu; il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. …

Classification opinions

… à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de …

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