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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ Gaines et gaines‑culottes 6212.30 ‑ … Parmi eux, on peut citer : 1)   Les soutiens‑gorge et bustiers. 2)   Les gaines et gaines‑culottes. 3)   Les … de gaines ou gaines‑culottes et de soutiens‑gorge ou bustiers). 4)   Les corsets et ceintures‑corsets, qui sont …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… à la production de ferrotitane ( Chapitre 72 ) ou de carbure de titane (voir ci‑après). On peut également obtenir … d'hélicoptères, pales d'hélices, pompes ou valves. Le carbure de titane est exclu de la présente position et suit le même régime que le carbure de tungstène (voir la Note explicative du n°  81.01 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… de carbone. Les noirs de carbone proviennent de la combustion incomplète ou du cracking (par chauffage, ou bien … gaz de pétrole), l'acétylène et les gaz anthracéniques (gaz carburés par l'anthracène). Le noir d'acétylène, très fin et … ( n° 25.04 ). b)    Les charbons naturels constituant des combustibles solides (anthracite, houille, lignite), le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Explanatory notes

… ou ruissellement d'eau froide ( n° 84.19 ). c)    Les buffets‑glacières et similaires, ainsi que les meubles …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… torches lumineuses, feux de bengale, etc.) qui ont pour but de s'intégrer dans des spectacles par les effets sonores, lumineux et fumigènes, de leur combustion. Leur mise à feu est assurée par une poudre … en matière plastique) et les cierges magiques; la combustion de ces jouets pyrotechniques ne provoque que des …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… se compose d’une petite enveloppe contenant un réservoir de combustible et un barreau amovible (le frottoir) au bout … telles (enveloppes extérieures, molettes, réservoirs de combustible pleins ou vides, etc.). Sont toutefois exclus … ) et les mèches ( n°s 59.08 ou 70.19 ), ainsi que les combustibles liquides en récipients des types utilisés pour …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… secondaires nocifs (esters, aldéhydes, acides, alcools butylique, amylique, etc.) par un processus de purification …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les étuis tubulaires rigides utilisés, en particulier, pour … ou 73.24. 6)    Les étiqu e ttes (pour plantations, arbustes, etc.) ne comportant ni lettres, ni chiffres ou … en zinc (autres que les profilés creux (n° 79.04), les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… conçus pour assembler les éléments de construction de forme tubulaire ou autre. Ces colliers et autres dispositifs sont … de fosse; les étais réglables ou télescopiques, les étais tubulaires, les poutres extensibles de coffrage, les échafaudages tubulaires et matériel similaire; les estacades, jetées et …