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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …
Explanatory notes
… et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; … >8432.31 - - Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour 8432.39 - - Autres - Epandeurs de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le …
Explanatory notes
… (mise en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le … pour la fabrication des cloches de feutre sont les poils de lapin, de lièvre, de rat musqué, de ragondin ou de castor (pour les cloches dites de feutre de poils ) et la laine, les poils de vigogne et similaires et les poils de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à …
Explanatory notes
… tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à … à tête non fendue (à pans) ‑ leur fixation s'opère alors à l'aide d'une clef ‑, soit à tête fendue ou comportant une … rivets se différencient des produits décrits ci‑dessus par l'absence de filetage; ils sont généralement de forme …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3817 > 3817.00
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02 …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.30
… enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.1 > 2515.12
… Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516 > 2516.1 > 2516.12
… Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …