Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être …
Classification opinions
… exclusivement à être relié à une machine automatique de traitement de l'information afin de projeter sur un grand … et des haut-parleurs incorporés qui permettent de raccorder un microphone sans fil, un lecteur de disques … : 4096 x 2160 pixels; - luminosité : 52000 lm; - rapport de contraste : 2000:1. Application des RGI 1 et 6. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
Explanatory notes
… pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire … 9006.40 ‑ Appareils photographiques à développement et tirage instantanés ‑ Autres appareils … d'argent, par exemple) est exposé par la lumière traversant le système optique de l'appareil ou par l'image …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une …
Explanatory notes
… 26.02 ‑ Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les … en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La braunite, sesquioxyde de manganèse. b) La dialogite (ou …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603 > 6603.20
… Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les …
Classification opinions
… constituant des vilebrequins non finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) …Section XVII
… MATERIEL DE TRANSPORT …
Explanatory notes
… à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les … spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du … ceux des véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent. Le …Legal note
… à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les … spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du … ceux des véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent. Le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides …
Explanatory notes
… bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, … avec la créosote de houille ou huile de créosote minérale, rangée au n° 27.07 . B) Le méthylène est extrait des jus … brun noir, brun rougeâtre ou brun jaunâtre. Elles se ramollissent le plus souvent à la chaleur de la main. Elles …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.60
… Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium …