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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85
… du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de …
Explanatory notes
… du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de … électriquement se portant sur la personne; b) les ouvrages en verre du n° 70.11; c) les machines et … des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par …Legal note
… électriquement se portant sur la personne; b) les ouvrages en verre du n° 70.11; c) les machines et … des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par … nanosecondes ou moins; - fréquence d’image excédant 225.000 images par seconde. 2.- En ce qui concerne le n° 8525.82, …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les … ou doublés de métaux précieux ou être garnies de pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées, etc.; elles sont … groupe comprend : 1) Les fouets de toutes sortes formés généralement par la combinaison d'un manche et d'une …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite : A) Du tungstène … hafnium (celtium), du rhénium, du thallium, du cadmium, du germanium, du vanadium, du gallium, de l'indium ainsi que du … il convient de se reporter aux Considérations générales de la Section XV. La Note 8 de la Section XV …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : … produits sont poreux et de faible qualité mécanique et sont généralement laminés, étirés, forgés, etc., pour atteindre …Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …
Explanatory notes
… 02.02 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0202.20 … 0202.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. …
Explanatory notes
… sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. 2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels … sont des hydrocarbures dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés par un ou plusieurs groupes (-SO 3 H) on les appelle généralement acides sulfoniques. Sont également compris ici …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.08 ‑ Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier . 5308.10 ‑ Fils de coco 5308.20 ‑ … végétales . Le présent groupe concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des fibres … du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de chanvre …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …
Explanatory notes
… 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. … l'apparence extérieure du marbre), le staff (plâtre gâché - généralement avec une solution de gélatine ou de colle forte - et renforcé de mèches d'étoupes …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1) … produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par soufflage d'air comprimé à travers la matte de cuivre fondu. … électrolytique complémentaire. Les anodes se présentent généralement sous forme de plaques coulées munies de deux …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés …