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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6 > 5509.61
… Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.13
… Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2 > 5515.22
… Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires …
Explanatory notes
… couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres accessoires … des feuilles minces de plomb, d'étain ou d'aluminium et destinées à coiffer notamment les bouteilles à vin de … consistant en rondelles, losanges ou formes similaires, découpées dans des feuilles de tôle et devant être fixées …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, …
Explanatory notes
… 86.04 ‑ Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, … l'installation, l'entretien ou le service des voies ferrées que pour permettre la réalisation de divers travaux … pour l'entretien des voies (aligneuses pour voies ferrées notamment) équipés d'un ou plusieurs moteurs …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.8 > 8423.82
… D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.33
… D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³ …