… satisfaire les besoins ou les exigences des ménages. Sous réserve des exceptions et, le cas échéant, de la limitation … fréquemment montés pour en faciliter l'usage. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement …
… cette Note, relèvent toujours de la présente position. Sous réserve des dispositions de la Note 7, les papiers et … feuille (papiers à la main), cette position comprend, sous réserve de la Note 5 du présent Chapitre : A) Les papiers … ° ° Note explicatives de sous‑positions. N ° 4802.20 Sous réserve de la Note 5 du présent Chapitre, les papiers et …
