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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… relié par câble aux appareils ou outils à alimenter. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/2. Adoption : 1964 + … des ouvertures permettant d'effectuer des connexions. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/1. Adoption : 1964 + … électrique; - une isolation électrique principale en papier imprégné de résine; - une isolation extérieure en porcelaine …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… les réseaux locaux (LAN) et est équipé de haut-parleurs intégrés. Il n’est pas équipé d’un sélecteur de canal ou … de fichiers sur le serveur multimédia intégré, il peut également projeter des images correspondant à des signaux …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en …

Legal note

… libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… particulière, enduit sur une face d'une matière adhésive protégée par une feuille de papier (nontissé adhésif). Il … b) et 6. Adoption : 2015 … 7. Porte-enfant consistant en un siège en matières textiles (fixé à un cadre en aluminium) … des harnais de sécurité, un coussinet amovible pour protéger le visage de l'enfant, des poignées et des poches …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.19

Classification opinions

… 1. Acide 12-hydroxystéarique , d'une pureté égale ou supérieure à 90 %. Voir également l'Avis 3823.19/2. Adoption : 1995 …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit …

Legal note

… de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur …

Legal note

… utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… et rouleaux coniques pour bagues intérieures tournantes , également appelé « Roulement pour roues à rouleaux coniques … tournante (137 mm (diamètre) x 68 mm (épaisseur)), également appelé « Roulement de roue de seconde génération … 5) de joints en caoutchouc. La bague extérieure fait partie intégrante d'une bride dotée de cinq orifices qui …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… par des couches d’adhésif optique transparent. Il est également équipé d’une carte de circuit imprimé flexible sur laquelle est monté un circuit intégré de contrôle. En réaction à la charge électrique … créé entre les couches conductrices d’ITO. Le circuit intégré de contrôle capte la distorsion du champ …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.50

Classification opinions

… d'un millimètre, composées de fils en fibres de polyesters légèrement imprégnés de paraffine, destinées à être …