Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… - Barres simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - De section circulaire 7222.19 - - Autres 7222.20 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

…               ‑ Œufs fertilisés destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.19 - …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8204

Explanatory notes

… même avec manches.               ‑ Clés de serrage à main : 8204.11 ‑ ‑ A ouverture fixe 8204.12 ‑ ‑ A ouverture variable …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… écorces et feuilles du giroflier sont rangées sous le n° 12.11 . …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5510.11 ‑ ‑ Simples 5510.12 ‑ ‑ Retors ou câblés 5510.20 ‑ Autres …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position … de primeurs. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du n° 0701.10, l'expression de semence couvre seulement les pommes …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… frais.               ‑ Melons (y compris les pastèques) : 0807.11 ‑ ‑ Pastèques 0807.19 ‑ ‑ Autres 0807.20 ‑ Papayes La …

Section II > Chapitre 8 > Position 0814

Explanatory notes

… huiles essentielles. Les écorces pulvérisées relèvent du n° 11.06 et les écorces confites au sucre du n° 20.06 . …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… Les baguettes enrobées pour soudure ou dépôt de métal ( n°  83.11 ). …

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