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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.10
… De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.24
… De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.50
… De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.93
… De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301 > 5301.2
… Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.50
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10
… A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …