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Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce …

Legal note

… par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce …

Section I

Explanatory notes

… couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Legal note

… couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits …

Legal note

… des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… gabarits;        b)   les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à …

Legal note

… gabarits;        b)   les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… En sont, par contre, exclus :        a)   les produits pharmaceutiques du Chapitre 30;        b)   les produits de …

Legal note

… En sont, par contre, exclus :        a)   les produits pharmaceutiques du Chapitre 30;        b)   les produits de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90

Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90

Classification opinions

… 1. Seiche (Sepia officinalis) lyophilisée, sous forme de poudre, obtenue à partir de …

Section IV > Chapitre 20

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.1 > 7409.19

Classification opinions

… 1. Feuilles et plaques de résines formo-phénoliques , doublées, sur l’une ou les deux faces, d’une …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21

Classification opinions

… 1. Feuilles et plaques de résines formo-phénoliques , doublées, sur l’une ou les deux faces, d’une …

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