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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1109 > 1109.00
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.1 > 0306.16
… Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.3 > 0306.35
… Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.20
… Solutions; dispersions autres que celles du n° 4005.10 …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505 > 0505.10
… Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - … laminés à froid : 7209.15 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.16 - - D'une épaisseur excédant 1 mm mais … inférieure à 3 mm 7209.17 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm 7209.18 - - D'une épaisseur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du …
Explanatory notes
… pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du … cellulosiques à partir de diverses matières riches en cellulose (bois, paille, bagasse, déchets de papiers, etc.), … un grand tambour garni de toile métallique, qui se charge lui‑même de pâte en tournant dans la cuve. Décollée ensuite …Section X > Chapitre 49 > Position 4904 > 4904.00
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.20
… Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone …