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Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 52 couvre, d'une manière générale, les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… les unes dans les autres sous l’action d’un curseur. Il existe également des fermetures à glissière formées de deux …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… en relation avec les Considérations générales de la Section XI. On entend par soie dans le présent Chapitre, non …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… la partie I‑C des Considérations géné­rales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… comme textiles, qui doivent être classées dans la Section XI . b)    Les pots à fleurs et autres articles en tourbe …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… développés qui relèvent du Chapitre 49 ou de la Section XI . c)    Les plaques développées pour l'impression …

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