WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, … de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… 84.30 ‑ Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, … ‑ qui sont montés sur des engins de transport de la Section XVII, la présente position se rapporte aussi bien … Les véhicules autopropulsés pour l'entretien ou le service de voies ferrées relèvent également du n° 86.04 . …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. …
Explanatory notes
… Dans ce groupe, on peut citer : A) Les poudreuses à semences , destinées à enrober les grains de poudres … ordinaires à main relèvent des n°s 82.14 ou 85.10 , selon le cas. H) Les machines et engins pour la … équipées de dispositifs permettant de les ébrancher ou de sectionner les grumes, ou de grappins permettant de les …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y … ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. …
Explanatory notes
… sont coupées de manière à former le poil, on est en présence de tapis veloutés (Fig. 4); dans cette sorte de tapis, … des rangées d'aigrettes successives sont insérées dans le sens de la trame au cours du tissage suivant un motif coloré … grossiers ou des ficelles de jute, de coco ou de papier, selon l'armure toile, l'armure sergé ou l'armure chevron. …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement …
Explanatory notes
… (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non … d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils … frais ou avoir été conservés provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6 > 2939.69
INN
… brazergoline … bromerguride … disulergine … dosergoside … épicriptine … étisulergine … flurdihydroergotamine … lisuride … lysergide … mergocriptine … mésulergine … métergoline … métergotamine … méthylergométrine … méthysergide … propisergide … proterguride …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions …
Explanatory notes
… relevant des n°s 84.79 ou 85.43 , ou éventuellement de la Section XVII , du Chapitre 90 , etc.); ces parties suivent … et autres parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV et les brosses ( n° 96.03 …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme …
Classification opinions
… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène glycol, d'hydroxyéthylcellulose, de parabène et d'eau, utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages …