Système harmonisé
Section II > Chapitre 9
… Café, thé, maté et épices …
Explanatory notes
… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑ Les mélanges entre eux des … additionnés de substances relevant d'autres chapitres mais possédant eux‑mêmes des propriétés aromatisantes ou … que le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson, la marjolaine, la coriandre et l'aneth. b) Les graines de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres …
Classification opinions
… essence possède une cylindrée de 1497 cm3 et une puissance maximale de 53 kW à 4500 t/m (72 ch DIN), et le moteur électrique (aimant permanent, d'une puissance maximale de 33kW à … (45 ch Din). Dans le système « hybride » , un dispositif de commande élaboré permet au moteur à essence et au moteur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du … ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en …
Section II > Chapitre 9 > Position 0908
… Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. …
Explanatory notes
… 09.08 ‑ Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix muscades : … disposé en une grappe serrée qui arrive parfois entière mais, le plus ordinairement, sous forme de coques isolées, …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …
Explanatory notes
… 01.02 ‑ Animaux vivants de l'espèce bovine (+). - … bovins domestiques : Cette catégorie comprend les animaux bovins du genre Bos , divisé en quatre sous-genres … ). D) Le « beeffalo » (croisement entre un bison et un animal domestique de l'espèce bovine). 3) Autres , y …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
… Polymères du styrène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… du présent Chapitre. Le polystyrène non expansé est une matière thermoplastique incolore et transparente qui trouve … Le polystyrène expansé (alvéolaire) contient dans sa masse des gaz provenant du procédé d'expansion et a une … pour fabriquer des tasses, des gobelets, des touches de machine à écrire, des pièces de réfrigérateurs, des cuves de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus … (diesel ou semi-diesel) : 8704.21 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes 8704.22 - - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes 8704.23 - - D'un poids en …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …