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Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… pneumatiques usagés non utilisables pour le rechapage ( n° 40.04 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… ). d)    Les effilochés de poils fins ou grossiers ( n° 51.04 ). e)    Les poils fins ou grossiers, cardés ou …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… ). c)    Les fards et autres produits de maquillage ( n° 33.04 ). d)    Les teintures capillaires du n° 33.05 . e)    …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… B) du Chapitre 42 . b)    Les articles des n°s 43.03 ou 43.04 (articles en fourrures). c)     Les chaussures, coiffures …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… transport, relèvent respectivement des n°s 71.01 , 71.03 et 71.04 .        Ainsi qu'il résulte des dispositions de la Note …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… Le présent Sous‑Chapitre comprend : 1) Sous les n°s 72.01 à 72.04, les produits de base de l'industrie sidérurgique (la …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… Les lunettes de protection en mica et leurs verres ( n° 90.04 ). e)    Le mica présenté sous forme d'accessoires pour …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… ces derniers, se reporter à la Note explicative du n° 72.04); C)   Sous forme de demi‑produits , c'est‑à‑dire en …

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Explanatory notes

… que ceux repris dans la présente position ( n° s 15.02 , 15.04 ou 15.06 ). d)    Les huiles d'os du n°  15.06 . e)     …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… garnis intérieurement de caoutchouc alvéolaire du n° 94.04 . h)    Les jeux, jouets et les articles pour …

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