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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. …
Explanatory notes
… ‑ Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. … ou une matière minérale sont considérés comme activés lorsque leur structure superficielle a été modifiée par un … etc.) en présence d'impuretés naturelles ou de produits étrangers ajoutés. Ce traitement détermine une modification …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ Montures : 9003.11 ‑ ‑ En …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… les têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : 1) Les pipes complètes pour fumeurs, de toutes sortes et de toutes espèces, en une ou plusieurs pièces (pipes droites, pipes courbes, calumets, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris … à recouvrir la partie supérieure du corps (chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires). Les … dans la présente position. Elle couvre également les gilets tailleurs présentés isolément, mais non les gilets tailleurs …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres …
Explanatory notes
… 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres … (DCI); sels de ces produits 2934.92 - - Autres fentanyls et leurs dérivés 2934.99 - - Autres Sont rangés ici les acides nucléiques et leurs sels . Ce sont des composés de nature complexe qui, en …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 2615.10 ‑ Minerais de zirconium et leurs concentrés 2615.90 ‑ Autres Les principaux minerais de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à …
Explanatory notes
… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à … matières ou des ouvrages de broderie sur tous supports. A.- METIERS A BONNETERIE (OU A TRICOTER) On distingue …Section II > Chapitre 14
… autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et … autres produits d'origine végétale non dénommés ni compris ailleurs. En sont exclues et classées à la Section XI les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), … coudes, raccords, par exemple). Les tubes et tuyaux et leurs accessoires peuvent être rigides ou souples et peuvent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et …