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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …
Explanatory notes
… seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. Le corail est le … coquille, au point de vue industriel, est celle qui fournit la nacre de perle. La présente position couvre : … brutes ou simplement préparées , mais non découpées en forme, c'est‑à‑dire celles ayant subi un travail n'excédant …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en …
Explanatory notes
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en … obtenus par passage à la filière. Ces monofilaments ne sont toutefois classés ici que si leur titre est de 67 décitex ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, …
Explanatory notes
… matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, … de cette position les récipients à double paroi ou à double fond, à condition qu 'ils ne soient pas conçus de manière à … professionnels ( n°s 73.25 ou 73.26 ). d) Les coffres ‑forts, coffres, cassettes de sûreté et articles similaires ( …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut …
Explanatory notes
… produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut … Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut … par refroidissement et centrifugation du nitrate de calcium formé, en neutralisant la solution par de l'ammoniaque, en …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …