Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437 > 8437.10
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.20
… Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés …
Section VI > Chapitre 36
Explanatory notes
… des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas …Legal note
… des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.50
… Abricots …
Classification opinions
… 1. Abricots secs dits « améliorés » , obtenus à partir de … à la vapeur, immergés dans un sirop de sucre contenant de l'anhydride sulfureux, puis séchés sur plateau et ensuite en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41
Classification opinions
… muni d'un manomètre de pression à piston avec soupape de sécurité intégrée et d'un entonnoir intégré. Ce … indiquent clairement qu'il est destiné à un usage agricole ou horticole. Application des RGI 1 et 6. Adoption …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …