Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.20
Classification opinions
… de greffon osseux constitué de sulfate de calcium de qualité chirurgicale contenant 4 % de sulfate de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74
… Autres, pour sols mosaïques …
Classification opinions
… 1. Panneaux pour paquets en chêne, dits «panneaux-mosaïque», composés de planchettes rabotées sur les deux …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …
Classification opinions
… et très purs (non-poreux) de couleur blanche et de haute qualité, contenant : nitrate d’ammonium : 98 % min. (teneur … carrières. L’analyse d’un échantillon de ce produit montre qu'il contient du nitrate d’ammonium (69 %), du carbonate de … (0,4 %), des chlorures (0,014 %) et des matières organiques (6 %), et que son pH est de 4,93. Application de la RGI …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… 1. Matières servant à la fabrication de joints destinés à équiper des moteurs et des organes de transmission de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… commande et de contrôle des mouvements; une plate-forme sur laquelle sont fixés à demeure des sièges mobiles, selon une … dans 8 directions différentes; des films de 70 mm; des équipements de projection et de son et des écrans géants. Ce …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20
Classification opinions
… la prévention de la coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente sous … la progression de la coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente sous …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
Classification opinions
… chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 … comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31
… A moteur électrique …
Classification opinions
… pour ascenseurs, comprenant, sur un socle commun, un moteur électrique et, accouplé à ce moteur, un treuil constitué par …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70
… Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques …
Classification opinions
… en acier, constitués de deux tôles d'acier laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche intérieure a …Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y … compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) …