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Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑  Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus … par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du … ou de légumes, non fermentés ni additionnés d'alcool ou dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas …

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… ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑  Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus … par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations … repos pendant une heure à la même température :        a)  donnent un liquide transparent ou translucide ou une …

Legal note

… alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations … repos pendant une heure à la même température :        a)  donnent un liquide transparent ou translucide ou une …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais … Les boucles des étoffes de bonneterie‑chaîne semblent, d'ordinaire, être disposées perpendiculairement à la largeur … permettent de former des mailles de fils textiles et d'obtenir des étoffes à partir d'une nappe de fibres …

Legal note

… ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières … en pâte. La préparation de la pâte s'effectue par dosage et mélange des divers constituants et, le cas … réfractaires sont également obtenus à partir d'un mélange dosé d'éléments grossiers et plus fins, auquel on ajoute une …

Legal note

… après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus … les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles dont la face en matières textiles se trouve sur le dessus … se présentent sous forme de tapis confectionnés (bordés, doublés, munis de franges, assemblés, etc.), par exemple de …

Legal note

… de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, … de leurs meubles. B) Les coques, quelle que soit la matière dont elles sont constituées. Les bateaux incomplets ou non … bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. Il doit cependant être noté que, contrairement aux dispositions …

Legal note

… complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les … parallélisées ou assemblées d'une manière analogue et dont les principales sont : 1) La paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les joncs, les rotins, les …

Legal note

… notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… 95);         f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). … armes à l'usage de la police ou d'autres corps constitués (douane, gardes‑frontières, etc.). 2) Les armes utilisées par … peuvent comporter des métaux précieux, des plaqués ou doublés de métaux précieux, des perles fines ou de culture, …

Legal note

… 95);         f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations …

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.        Restent … l'on suspend aux plafonds. Le présent Chapitre ne comprend donc pas les objets d'ameublement qui sont fixés au mur … les meubles composés de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux, ou comportant de tels métaux …

Legal note

… (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.        Restent …

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