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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. La présente position se …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la …
Explanatory notes
… de matières colorantes d'origine végétale ou animale. Cette position couvre la plus grande partie des produits d'origine végétale ou d'origine animale dont l'utilisation principale est celle de matières colorantes. Ces produits sont généralement extraits de substances végétales (bois, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
Explanatory notes
… ET AUTRES QUE LES FILS DE CRIN GUIPES Ces produits sont formés d'une âme, généralement constituée par un ou plusieurs fils textiles, autour de … les fils d'habillage recouvrent entièrement l'âme, mais parfois les boucles de la spirale sont espacées; dans …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.49 ‑ Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2849.10 ‑ De calcium 2849.20 ‑ De silicium 2849.90 ‑ Autres Cette position couvre : A) Les carbures binaires , qui sont des …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, … des articles repris aux n ° s 48.01 à 48.04 . Toutefois, sont exclus certains papiers et cartons spéciaux ou articles … spéciaux ( n ° s 48.06 à 48.08 et n ° s 48.12 à 48.16 ) ainsi que les papiers et cartons qui ont été soumis à des …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de … de cellulose Les papiers et cartons ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux ou en feuilles de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3913.10 - Acide alginique, … sels et ses esters 3913.90 ‑ Autres Les produits ci‑après constituent quelques‑uns des principaux polymères naturels …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, …