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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres …
Explanatory notes
… 85.37 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres … petits tableaux ne comportant que quelques commutateurs, fusibles, etc. utilisés notamment pour les installations …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; …
Explanatory notes
… 90.01 ‑ Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; … optiquement. 9001.10 ‑ Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques 9001.20 ‑ Matières polarisantes en … recouvertes d'une très fine couche de matière plastique, invisible à l'œil nu et destinée à leur donner une certaine …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
Explanatory notes
… les brides et équerres de fixation, les cales et blocs de calage, les étaux fixes, tournants ou orientables …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs …
Explanatory notes
… du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs … etc. ( n° 90.27 ), la présente position couvre un ensemble d'instruments et appareils pour la mesure ou le … de l'énergie cinétique ou d'autres caractéristiques variables des fluides. Les appareils compris ici peuvent …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en …