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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.06 ‑ Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris‑raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. … contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus …Legal note
… contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus … 2.‑ Le n° 59.03 comprend : a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le …Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.- Aux fins du …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés … Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.- Aux fins du …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors … recouverts sur l'une ou les deux faces d'un enduit pâteux essentiellement constitué par un mélange d'huile de lin …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ … supports dans le sens désiré. Ils comprennent, en général, essentiellement deux axes porte‑bobines, dont l'un au moins …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou …
Explanatory notes
… de fécules ou d'extraits de malt, qui tirent leur caractère essentiel de ces constituants, que ceux‑ci prédominent ou … levain, confiture ou fruits. Toutefois, les produits de l'espèce à base de farine de pommes de terre relèvent du Chapitre 20 . 7) Les pâtes préparées, essentiellement constituées par de la farine de céréale …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques …
Explanatory notes
… 76 .07 ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur … de l'emballage, pour autant qu 'ils conservent le caractère essentiel de papier ou de carton ( n° 48.11 ). c) Les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …