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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - Contenant en poids 5 % ou … de la Note explicative du n° 54.02. Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou …Section V > Chapitre 26 > Position 2601 > 2601.1
… Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. …
Explanatory notes
… assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. ‑ Pelleteries entières, … à celles utilisées dans la fabrication du cuir (voir à cet égard les Considérations générales du Chapitre 41). Les … tannées ou apprêtées ou de leurs parties relevant de cette position sont des demi‑produits composés de deux ou …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91
… Foies, oeufs et laitances …
Classification opinions
… 1. Œufs de capelan , congelés à -18 °C, d’une teneur en sel n’excédant pas 1 % en poids, présentés en blocs de 6 à 12 kg. Ce produit est destiné à une transformation ultérieure avant …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. ‑ Peignes … en matières plastiques 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les peignes à coiffer ou de … similaires servant au maintien des cheveux ou à la parure. Ces articles sont le plus souvent en matières plastiques, …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), … dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), … utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont celles d'oranges (y compris d'orange amère ou bigarade), de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus souvent, destinées à être …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41
… Diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Assemblage de 62 blocs à diodes émettrices de lumière (LED) montés en ligne sur une carte de … et 5 mm de largeur) et doté d’un connecteur électrique placé sur la partie inférieure de la carte de circuit …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par … enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58. …
Explanatory notes
… enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58 (+). 8459.10 - Unités … les centres de tournage) du n° 84.58 . La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même … à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) …