Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …
Explanatory notes
… de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 . 5407.10 ‑ Tissus obtenus à … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La … de tissus pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines … et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties 8401.30 - Eléments combustibles (cartouches) non …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, … A) Les survêtements de sport (trainings) qui sont des articles de bonneterie composés de deux pièces, non doublés, … étoffe, laissent apparaître qu'ils sont destinés à être portés exclusivement ou essentiellement dans le cadre d'une …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en …
Explanatory notes
… accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en … cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires 6117.80 - Autres accessoires 6117.90 - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … a) Soit qu’ils fassent l’objet d’une spécialisation particulière dans la Nomenclature, tels que les ressorts de suspension ( n° 73.20 ), les moteurs ( n°s …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour … d'ouvrages en fils de fer ou d'acier, ces câbles peuvent comporter une âme en matières textiles (chanvre, jute, etc.) … soit coupés de longueur et munis de garnitures ou de parties terminales , telles que crochets, porte‑mousquetons, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non …
Explanatory notes
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non … généralement obtenues à la boudineuse. Sont, en particulier, classés ici les profilés pour le rechapage … principalement pour assurer la fermeture hermétique de certains récipients. c) Les plaques, feuilles et bandes de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien qu'obtenus à partir de sources différentes, les extraits de la présente … poissons de mer) peuvent être éliminées en totalité ou en partie. Ainsi traités, ces extraits ont des caractéristiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, …