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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même …
Explanatory notes
… préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même … et qui comprennent : les savons légers ou flottants pour le bain et les savons désodorisants, ainsi que les savons dits de glycérine, les savons à barbe, les savons médicaux et certains savons désinfectants …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles …
Explanatory notes
… fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles … fins graphiques, et les papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, de cette position sont … tel que le papier pour chèques, timbres, billets de banque ou similaires. C) Les papiers et cartons pour cartes …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, …