WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; …
Explanatory notes
… et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; … et mitres d'ecclésiastiques, etc. 6) Les coiffures en tissu, dentelle, tulle, etc., telles que toques de … en moelle de sureau ou d'aloès et similaires, recouverts de tissus. 8) Les coiffures pour marins (suroîts), en tissus …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) …Legal note
… ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … d) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du … jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres …
Explanatory notes
… électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres … de fer doux soumise à l'action d'un champ constant. Une tige légère, avec pointe à son extrémité, est fixée à la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres …
Explanatory notes
… collage. B) Les machines à découper les cuirs ou peaux (tiges de chaussures, étavillons de gants, etc.). Les modèles … à monter qui, au moyen d'un dispositif de pinces de tirage, servent à réunir la tige (claque ou empeigne) à la …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à …Legal note
… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à … par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ Groupes électrogènes à … ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) - Autres … un socle commun (voir les Considérations générales de la Section), l'ensemble relève de la présente position. Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou … d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage …
Classification opinions
… 1. Contrôleurs de communication ou routeurs (y compris les boîtiers d'interconnexion entre différents réseaux locaux « … d'une mémoire interne et de plusieurs ports d'entrée/sortie. Dans un système automatique de traitement de l'information en réseau, ils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40
… Convertisseurs statiques …
Classification opinions
… à alimenter divers matériels électroniques en courant alternatif stable par des opérations de redressement et de conversion d'un courant … corps : 1°) un redresseur de courant alternatif en courant continu; 2°) un chargeur d'accumulateur; 3°) un accumulateur …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …