Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état …
Explanatory notes
… 07.05 ‑ Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état … ) 0705.29 - - Autres Cette position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale … Sont exclus de la présente position les plants, plantes et racines de chicorée ( n°s 06.01 ou 12.12 ). …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. - … poissons, frais ou réfrigérés : 0304.41 - - Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, … Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster ) 0304.43 - - Poissons …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ Eviers et lavabos en aciers inoxydables ‑ Baignoires : 7324.21 ‑ ‑ … ils peuvent comporter des poignées, couvercles et autres accessoires en autres matières ou être composés …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac ») (+). 5105.10 ‑ Laine cardée ‑ Laine … fins, cardés ou peignés : 5105.31 - - De chèvre de Cachemire 5105.39 - - Autres 5105.40 ‑ Poils … eux‑mêmes sous forme de mèches (ou boudins ), de manière à accroître la cohésion de leurs fibres et à faciliter leur …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS … DES NON-METAUX Ces composés se forment généralement par l’action des acides inorganiques des non-métaux sur les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou …
Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …