Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La présente position couvre les mélanges de substances chimiques dont la combustion produit une réaction plus violente que celle engendrée par … d'où une énorme pression en un temps très court. Ces produits sont souvent additionnés de flegmatisants qui ont …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Classification opinions
… de divers jus de fruits à base de concentrés (raisin, citron, cassis, pomme, cerise, fruit du dragon), d’arôme naturel, de colorant (caramel E150d) et d’extrait de …Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
… Barres, profilés et fils, en étain. …
Explanatory notes
… 80.03 ‑ Barres , profilés et fils, en étain. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 … la presse, même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n° 83.11 . Cette …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. …
Explanatory notes
… 73.03 ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se rapporte … dans un cylindre horizontal animé d'un mouvement rapide de rotation; la force centrifuge plaque le liquide contre la paroi où il se solidifie. Les produits de cette position …Section XX
… MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …
Explanatory notes
… Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de …Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier journal est … sont considérées comme fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique les fibres obtenues … sur la matière première. Ces fibres sont généralement produites sous la forme des pâtes suivantes : 1) Les …Section II > Chapitre 11 > Position 1101
… Farines de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les … farines de froment (blé) ou de méteil (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture des céréales du n° 10.01) qui, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …
Explanatory notes
… 58.10 ‑ Broderies en pièces, en bandes ou en motifs (+). 5810.10 ‑ … sont obtenues en faisant travailler des fils, dits fils brodeurs , sur un fond préexistant constitué par un tulle, … bavoirs, manchettes, collerettes, empiècements, corsages, robes, napperons, chemins de tables, dessus de cheminées, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc …