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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles …
Explanatory notes
… en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles … ‑positions. N° 7415.33 Le terme « vis » ne couvre pas les crochets et les pitons à pas de vis. Ceux‑ci relèvent du …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre … de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre … mentionnées ci‑dessus. Sont toutefois exclues les chamoisettes (essuie‑meubles) et les éponges métalliques à … : a) Les poudres abrasives non mélangées (généralement Chapitres 25 ou 28 ). b) Les blancs minéraux comprimés en …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé … du métal ou à la préparation de produits ou de compositions chimiques. La présente position couvre également les déchets … provenant de certaines métallurgies, de traitements chimiques, d'électrolyse, contenant des métaux précieux et, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …
Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux … ou 3 c) ci-après; b) les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de …
Classification opinions
… utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en électrocardiographie (ECG), en cystoscopie ou dans le cadre des échographies. Adoption : 1997 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. …
Explanatory notes
… mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre : 3808.52 - - DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), … désinfectants, etc. ou bien sous des formes telles (boules, chapelets de boules, tablettes, plaquettes, comprimés ou … sont, le plus souvent, des produits de constitution chimique définie du Chapitre 29 : naphtalène ou …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres …