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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; …
Explanatory notes
… pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; … y compris les râteaux‑balais, les serfouettes, ratissoires, sarcleuses et piocheuses multiples à main. 4) Les haches, … les cisailles à volaille) maniés à une main . Ce sont des articles formés, en général, de deux branches mobiles autour …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. … Ils peuvent également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de … ni tannés (même partiellement) ni autrement préparés. Sont exclus de la présente position : a) Les peaux comestibles …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du …
Explanatory notes
… ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du … plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la présente position couvre : A) …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. …
Explanatory notes
… la fabrication des cercles de futailles ou d'éléments de clôtures. Ils se présentent généralement en bottes ou en … enroulés et qui sont utilisés en vinaigrerie ou pour la clarification des liquides. Ils se différencient des copeaux …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont …