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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… … agomélatine … aliskirène … aloxistatine … amiglumide … arbaclofène placarbil … arformotérol … arhalofénate … … … carbasalate calcique … carisbamate … davasaïcine … déclopramide … delparantag … diampromide … édasalonexent … … … frakéfamide … gabapentine énacarbil … granotapide … incyclinide … indantadol … iniparib … ioforminol … iosiménol …Classification opinions
… amino]carbonyl]-2, 6-difluorobenzamide), uréide cyclique utilisé notamment dans la fabrication …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du …
Explanatory notes
… ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du … plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la présente position couvre : A) …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. …
Explanatory notes
… la fabrication des cercles de futailles ou d'éléments de clôtures. Ils se présentent généralement en bottes ou en … enroulés et qui sont utilisés en vinaigrerie ou pour la clarification des liquides. Ils se différencient des copeaux …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… … bunolol … bupranolol … butamirate … butofilolol … cicloprolol … cinamolol … cloranolol … crisnatol … cyclopentolate … décominol … dénavérine … détanosal … …Classification opinions
… 1. Méclofénoxate (DCI) (p-chlorophénoxyacétate de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, …
Explanatory notes
… ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, … coins et anneaux de renforcement, ainsi que tous les petits articles utilisés dans les bureaux pour assembler, piquer ou … b) Les fermoirs de livres ou de registres, avec ou sans clés ( n°s 83.01 ou 83.08 ). …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …