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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.90
… Parties et accessoires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …
Explanatory notes
… les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10 ‑ … formée de plusieurs couches de papier enroulées en spirale (ce sont les crayons proprement dits). La … à base d’argile, de craie, de colorant, de gomme laque, de cire, d’alcool et de térébenthine. 6) Les crayons à gaine …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4001.10 - Latex … et hétérosides) contenant, en suspension, du caoutchouc (à savoir, du polyisoprène à poids moléculaire élevé) dans une …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et …
Explanatory notes
… 15.03 ‑ Stéarine solaire , huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine … les produits provenant du pressage du saindoux (la stéarine solaire et l'huile de saindoux, par exemple) ou du suif … saveur agréable, de structure cristalline, susceptible de devenir granuleuse après laminage ou lissage. Elle est …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait … contre le vol et l'incendie. Les coffres‑forts sont des armoires blindées en acier (c'est‑à‑dire dont les parois sont en acier allié très résistant ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3 > 7304.31
… Etirés ou laminés à froid …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.4 > 7304.41
… Etirés ou laminés à froid …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.5 > 7304.51
… Etirés ou laminés à froid …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7307 > 7307.2 > 7307.23
… Accessoires à souder bout à bout …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7307 > 7307.9 > 7307.93
… Accessoires à souder bout à bout …