Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.21
… D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.31
… D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.9 > 8903.93
… D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 …
Explanatory notes
… Jacquard, casse chaînes et casse trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.05 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5205.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.06 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail . ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… 91.07 ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. …
Explanatory notes
… décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. ‑ Café non … ‑ ‑ Non décaféiné 0901.22 ‑ ‑ Décaféiné 0901.90 ‑ Autres Entrent dans cette position : 1) Le café vert sous toutes …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, … oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, …